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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901: ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE
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PSYCHIATRIE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSYCHIATRIE FRANCAISE
Association loi 1901: ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE

Numéro de dépôt :
1620844
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2000
PSYCHIATRIE FRANCAISE de loi 1901: ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE

Présentation de la marque PSYCHIATRIE FRANCAISE

Déposée le 10 octobre 1990 par l'association loi 1901 loi 1901: ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PSYCHIATRIE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901: ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE domicilié(e) 23, rue Pradier, 92410 VILLE d'AVRAY - France.

La marque PSYCHIATRIE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620844.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSYCHIATRIE FRANCAISE est expirée depuis le 10 octobre 2000.

loi 1901: ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE , ELEMENTAIRE LE NOUVEAU JOURNAL DU PSYCHIATRE


Association loi 1901: ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE - 23, rue Pradier, 92410 VILLE d'AVRAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

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